Cours de TVA
COURS DE TVA
Les cours de TVA définition
La TVA (taxe sur la valeur ajoutée) est une taxe sur la consommation qui est appliquée sur la plupart des biens et services vendus dans les pays où elle est en vigueur. Cette taxe est généralement incluse dans le prix de vente final du produit ou du service. De plus, il convient de noter que la TVA est un impôt indirect, ce qui signifie qu’elle est collectée par les entreprises au nom de l’État. Plus précisément, les entreprises facturent la TVA à leurs clients lorsqu’elles vendent des biens ou des services, et elles reversent ensuite cette taxe à l’État.
Le taux de la TVA
Le taux de la TVA varie d’un pays à l’autre et peut être différent selon les produits et services. Par exemple, certains produits de première nécessité peuvent être soumis à un taux réduit de TVA. Tandis que d’autres produits de luxe peuvent être soumis à un taux plus élevé. En effet, il est donc important de souligner que le taux de TVA dépend également des choix politiques de chaque État.
La TVA est un impôt important pour les gouvernements. Car elle permet de générer des revenus importants qui peuvent être utilisés pour financer les dépenses publiques telles que les infrastructures. Ou encore les services publics, la santé et l’éducation. En effet, les revenus de la TVA sont utilisés pour améliorer les conditions de vie de la population.
Cours de TVA : la TVA collectée
TVA collectée : compte 44571
La TVA collectée est le montant de TVA que vous avez collecté sur vos ventes. Et lorsque vous vendez un produit ou un service, l’État prélève une taxe sur la Valeur Ajoutée.
Par exemple : pour une vente de 100€ HT, avec un taux de TVA à 20%, vous avez collecté 20€ de TVA,. Et qu’il faudra un jour rendre à l’État.
Et cours de TVA : la TVA déductible
TVA déductible : compte 4456
À l’inverse, la TVA déductible est le montant de TVA que vous avez payé sur vos achats, et que vous pouvez déduire de votre déclaration de TVA.
Par exemple : Pour un achat de 50€ HT, avec 20% de TVA, vous avez payé 10€ de TVA, que vous pourrez déduire de votre déclaration de TVA.
Cours de TVA : la TVA à décaisser ou le crédit de TVA
TVA à décaisser ou à payer compte : 44551
En fin de période, la différence entre la TVA que vous avez collectée, et la TVA déductible, donne la TVA à payer. Ce montant, également appelé TVA à décaisser, est à payer à l’État.
Exemple : Si en fin de période vous n’avez effectué que votre vente de 100€ HT, et votre achat de 50€ HT, vous devez 10€ à l’État. Ce qui correspond à une taxe de 20% sur les 50€ (100-50) que vous avez gagnés.
Le crédit de TVA compte : 44567
Et si à l’inverse vous avez avancé plus de TVA que vous n’en avez collectée, vous pouvez bénéficier d’un crédit de TVA.
Par exemple : Si en fin de période, vous avez effectué uniquement votre achat de 50€ HT. L’État vous doit les 10€ que vous avez avancés sur cet achat.
Cours de TVA : la liquidation de la TVA
L’État préparatoire à la liquidation de TVA :
La TVA à décaisser
Si TVA à payer >0, on a une dette envers l’Etat et on doit lui verser une somme.
On utilise le compte 445510 TVA à décaisser.
Donc :
- On débite (solde) le compte 44571 TVA collectée (pour le ramener à 0).
- Et on crédite (solde) le compte 44566 TVA déduct. s/ ABS
- On crédite (solde) le compte 44562 TVA déduct. s/ immo
- Puis on crédite (solde) le compte 44567 crédit de TVA à reporter
- On crédite le compte 445510 TVA à décaisser pour le montant de la TVA à payer (voir équation du chapitre IV).
Remarque
Généralement le montant de TVA comporte des centimes, or les montants de TVA sur la déclaration de TVA sont arrondis. Donc il faut équilibrer l’écriture par le compte 658 charges divers de gestion courante
Au cours du mois suivant : on aura au débit du compte 445510 TVA à décaisser par le crédit du compte 512 banque pour la même somme.
| COMPTES | CALCULS
HT |
MONTANTS
HT |
TAUX
DE TVA |
MONTANT
DE TVA |
| + 44571 | TVA collectée | 58000 X | 5.5% = | 3190 |
| + 4452 | la TVA intracom. due | 10 X | 20% = | 2 |
| – 44562 | TVA déductible sur immo | 6000 X | 20% = | 1200 |
| – 4456 | la TVA déductible sur ABS | 1000 X | 20% = | 200 |
| – 44566 | TVA déductible intracom | 10 X | 20% = | 2 |
| – 44567 | Crédit de TVA à reporter | 500 | ||
| = 44551 | TVA à décaisser | + 1290 | ||
| ou 44567 | Crédit de TVA | A reporter : | ||
|
J’ai fait plus de ventes que d’achats je dois donc payer à l’État ! |
||||
Crédit de TVA à reporter
Si TVA à payer <0, on a une créance envers l’Etat (celui-ci nous doit de l’argent).
Ainsi, on utilise le compte 44567 crédit de TVA.
Crédit de TVA : on peut demander un remboursement. Ce remboursement se fait sous certaines conditions
Si le crédit de TVA a fait l’objet d’une demande de remboursement, à la place du compte 44567 crédit de TVA à reporter, on utilise le compte 44583 Etat-remboursement de TVA demandée
Les conditions de remboursement :
- Remboursement annuel (fin d’année civile) : le crédit de TVA doit être au moins égal à 150 euros.
- Et remboursement mensuel au terme de l’un des quelconques onze premiers mois de l’année civile :
– Le redevable doit déposer une déclaration mensuelle
– La demande de remboursement doit porter sur un montant de crédit de TVA au moins égal à 760 euros
- Remboursement trimestriel au terme de l’un des quelconques trois premiers trimestres de l’année civile :
– Le redevable doit déposer une déclaration trimestrielle
– La demande de remboursement doit porter sur un montant de crédit de TVA au moins égal à 760 euros
LA TVA INTRACOMMUNAUTAIRE
Cours de TVA : quelques définitions
Livraison intracommunautaire : lorsqu’une entreprise vend dans un autre pays appartenant à l’UE.
Acquisition intracommunautaire : lorsqu’une entreprise de l’UE vend à une entreprise situé sur le sol français.
Exportation : lorsqu’une entreprise de l’UE vend à une entreprise hors UE.
Importation : lorsqu’une entreprise achète à un fournisseur situé hors UE.
Au regard de la TVA
Pour les biens, la TVA est exigible dans le pays de destination.
Et pour les services, la TVA est exigibles dans le pays où le service à lieu.
Mais de nombreuses exceptions existent en ce qui concerne les services.
Lors d’une acquisition intracommunautaire, le client enregistre son achat d’une certaine façon.
Enregistrement comptable :
- DEBITER le compte 607 achat de marchandise
- Et DEBITER le compte 44566 TVA déductible sur ABS
- CREDITER le compte 401 fournisseur
- Et CREDITER le compte 445200 TVA intracommunautaire due
Ainsi, sur la facture de TVA à la fin du mois, on retrouve au débit le compte 445200 TVA intracommunautaire due
pareillement que le compte 44571 TVA collectée.
Cours de TVA intracommunautaire
Lors d’une livraison intracommunautaire de biens
A la facturation, le fournisseur ne reçoit pas la TVA puisqu’ elle est exigible dans le pays de destination.
Enregistrement comptable :
- DEBITER le compte 411 client
- CREDITER le compte 707 vente de marchandises
Remarque : chaque entreprise a un numéro intracommunautaire (système établit dans début 90’s)
Cours de TVA sur les importations
La TVA est calculée sur la valeur en douanes des biens et services et est versée aux services des douanes.
Et la TVA est exigible au moment où les biens passent la frontière.
Enregistrement comptable (dès que les douanes ont été versées) :
- DEBITER le compte 4456xx TVA déductible sur xx
- CREDITER le compte 512 banque
La TVA sur les exportations
Les exportations sont exonérées de TVA.
La TVA non déductible
En France, il y a des biens pour lesquels l’entreprise n’a pas le droit de déduire la TVA.
Le CGI, Code Général des Impôts, exclut certaines acquisitions du droit à déduction de TVA et ce même si elles sont réalisées dans l’intérêt de l’entreprise.
Et le CGI impose 5 conditions pour pouvoir déduire la TVA sur les achats.
La TVA ne pourra être déduite que si la facture du fournisseur ou le document en tenant lieu indique la TVA. A défaut la TVA ne sera pas récupérable et la facture s’enregistrera pour son montant TTC en charge.
Et la dépense doit être nécessaire et engagée dans l’intérêt de l’exploitation. Les dépenses faites à titre personnel sont donc exclues du droit à déduction de la TVA.
En cas d’acquisition d’un bien à usage mixte (à la fois professionnel et privé), il doit au moins être utilisé à 10% pour les besoins de l’entreprise. Sous ce seuil, aucune TVA n’est récupérable.
La TVA sur les achats de biens ou services ne sera déductible que s’ils sont utilisés pour la réalisation d’une opération imposable. (Un entrepreneur ne facturant pas de TVA ne pourra pas non plus en déduire sur ses achats).
L’achat ne doit pas faire l’objet d’une exclusion légale du droit à déduction fixé par l’Administration Fiscale.
Principaux cas de restriction ou d’exclusion du droit à déduction de la TVA sur les achats
Les principaux cas de restriction ou d’exclusion du droit à déduction de la TVA sur les achats sont les suivants :
| Liste des dépenses dont la TVA est non déductibles | Commentaires |
|---|---|
| Dépenses de logement | Principe : La TVA liée à des dépenses de logement engagées au bénéfice des Dirigeants ou Salariés d’une entreprise ne sont pas déductible (Exemple : Notes d’hôtel, location d’appartement)
Exception : La TVA sur les frais de logement du personnel de gardiennage, de sécurité ou de surveillance sur les chantiers ou dans les locaux de l’entreprise reste déductible NB : Il est courant que les hôtels facturent en même temps que les nuitées, des frais de repas. La TVA sur cette partie restera déductible |
| Cadeaux d’Affaires | Principe : Un bien cédé gratuitement ou moyennant une rémunération très inférieure à son prix normal n’ouvre pas droit à déduction de la TVA et ce qu’elle que soit la qualité du bénéficiaire (Clients, Fournisseurs, Salariés)
Exception : la TVA sur les objets n’excédant pas 69€ TTC par an et par bénéficiaire reste déductible ainsi que la TVA sur les échantillons remis gratuitement à la clientèle |
| Publicité prohibée | La TVA liée à des achats de biens ou de services utilisés pour la promotion des boissons dites alcooliques n’est pas déductible |
Frais de transport de personne |
|
| Les frais de transport de personnes | Principe : La TVA sur les prestations de transport de personne n’est pas déductible, quelque soit le moyen utilisé (Taxi, train, avion, bateau, bus, métro).
Exceptions : La TVA sur les frais de parking des salariés lors de déplacements professionnels n’est déductible que pour les véhicules utilitaires. La TVA sur frais de péages reste déductible quelques soit le véhicule utilisé |
| Les véhicules de tourisme | Principe : La TVA relatif aux dépenses d’acquisition, de location ou d’entretien concernant les véhicules de tourisme (véhicules particuliers mentionné « VP » sur la carte grise) les bateaux, les motos ou les bicyclettes n’est pas déductible
NB : Les véhicules de transports de marchandises, les véhicules utilitaires (camions, camionnettes, véhicules particuliers sans sièges arrière) ouvrent droit à déduction de la TVA |
Les carburants |
|
| Les carburants |
La déductibilité de la TVA afférente au frais de carburant des véhicules de tourisme est soumise à une restriction : La récupération de la TVA sur l’essence et le gasoil utilisés comme carburants est différente selon que le véhicule est un véhicule de transport de marchandises ouvrant droit à déduction de la TVA ou une voiture particulière (VP sur la carte grise) exclue du droit à déduction. Le taux de la TVA sur l’essence et le gasoil est de 20 %. La TVA sur le Gazoil utilisé dans des véhicules de transport de marchandises est entièrement déductible. La TVA sur le Gazoil utilisé dans des voitures particulières est déductible à concurrence de 80%. Pour automatiser le calcul de cette TVA, créez un compte de TVA utilisant le taux de 15,38%. La base hors taxe à saisir dans les menus Notes de frais ou Factures fournisseurs est égale à la base hors taxes majorée de 4%. La TVA sur l’essence utilisée pour des voitures particulières est devenue partiellement déductible à compter de 2017 (2018 pour l’essence utilisées dans des véhicules de transport de marchandises). Il est prévu que la part déductible augmente progressivement pour atteindre 80 % en 2021.
|
Tableau des carburants
| Carburant | Gazole | Essence | ||
| VU | PU | VU | PU | |
| 2019 | 100% | 80% | 40% | 40% |
| 2020 | 100% | 80% | 60% | 60% |
| 2021 | 100% | 80% | 80% | 80% |
| 2022 | 100% | 80% | 80% | 100% |
Dans ce cas chez le fournisseur, l’enregistrement comptable est tout à fait normal et la TVA apparait. On ne tient pas compte de la nature des biens vendus, ni du type de client (consommateur final ou non).
La TVA sur encaissement sur décaissement
En France, la TVA portant sur les transactions de prestations de service est exigible au moment de l’encaissement du prix.
- Chez le fournisseur : TVA sur encaissement
- A la réception de l’acompte (l’acompte est TTC)
| 512 | banque | 120 |
| 44584 | TVA récupérable d’avance | 20 |
| 4191 | Clients, avances et acomptes reçus | 120 |
| 44571 | TVA collectée | 20 |
- A la facturation
| 4191 | Clients, avances et acomptes reçus | 120 |
| 411 | Client | 1080 |
| 70x | Vente de x | 1000 |
| 44584 | TVA récupérable d’avance | 20 |
| 0 | TVA sur encaissement | 180 |
| 44570 |
Type de facture
Prestation de service 1000
TVA 200 TTC 1200 Acompte 120
Reste dû 1080
- A la réception du règlement
| 512 | Banque | 1080 |
| 44574 | TVA sur encaissement | 180 |
| 0 | Client | 1080 |
| 411 | ||
| 44571 | TVA collectée | 180 |
Chez le client (TVA sur décaissement)
TVA chez le client est déductible à la date à laquelle elle est exigible c’est à dire collectée chez le fournisseur.
- Lors du paiement de l’acompte
| 4091 | Fournisseurs, avances et acomptes versés | 120 |
| 44566 | TVA déductible sur ABS | 20 |
| 512 | Banque | 120 |
| 44585 | TVA à régulariser sur acompte | 20 |
- A la réception de la facture
| 60x | Achat de x | 1000 |
| 44564 | TVA sur décaissement | 180 |
| 44585 | TVA à régulariser sur acompte | 20 |
| 4091 | Fournisseurs, avances et acomptes versés | 120 |
| 401 | Fournisseur | 1080 |
- Lors du règlement
| 401 | Fournisseur | 1080 |
| 44566 | TVA déductible sur ABS | 180 |
| 512 | Banque | 1080 |
| 44564 | TVA sur décaissement | 180 |
| 0 |
Cours de TVA sur les débits et sur les crédits
- Chez le fournisseur
Il s’agit d’un régime optionnel dans lequel la TVA est exigible lorsque :
- Soit le compte client est débité
- Soit un compte de trésorerie est débité
On se place toujours du côté du fournisseur pour regarder la TVA exigible.
Et chez le client, la TVA sera déductible lorsqu’elle sera exigible (= collectée) chez le fournisseur.
Cette option lorsqu’elle est prise doit obligatoirement figurer sur la facture du fournisseur.
- A la réception de l’acompte
| 512 | Banque | 120 |
| 4191 | Clients, avances et acomptes reçus | 100 |
| 44571 | TVA collectée | 20 |
- A la facturation
| 411 | Client | 1080 |
| 4191 | Clients, avances et acomptes reçus | 100 |
| 70x | Vente de x | 1000 |
| 44571 | TVA collectée | 180 |
- A la réception du règlement
| 512 | Banque | 1080 |
| 411 | Client | 1080 |
- Chez le client
La mention « option sur les débits » est notée obligatoirement sur la facture
- Lors du paiement de l’acompte
| 4091 | Fournisseur, avances et acomptes reçus | 100 |
| 4456 | TVA déductible sur ABS | 20 |
| 6 | Banque | 120 |
| 512 |
-
A la réception de la facture
| 60x | Achat de x | 1000 |
| 4456 | TVA déductible sur ABS | 180 |
| 6 | Fournisseurs, avances et acomptes reçus | 100 |
| 4091 | ||
| 401 | Fournisseur | 1080 |
- Lors du règlement
| 401 | Fournisseur | 1080 |
| 512 | Banque | 1080 |
Donc :
- On débite (solde) le compte 44571 TVA à collectée
- Puis n débite le compte 44567 crédit de TVA à reporter (mois m)
- On crédite (solde) le compte 44566 TVA déduct. s/ ABS
- Et on crédite (solde) le compte 44562 TVA déduct. s/ immo
Remarque : il faut équilibrer l’écriture par le compte 758 produit divers de gestion courante .
Les écritures pour liquidation de TVA
Elles se font sur le journal des OD. Elles passent dans le journal des OD à l’inverse de la balance. (Le débit sur la balance passera au crédit sur le journal des OD et inversement)
Cours de TVA cas pratique
Extrait de balance des comptes du 01.12.01 au 31.12.01
| NUMÉROS | INTITULÉS | DÉBIT | CRÉDIT | OBSERVATIONS |
| 44567 | Crédit de TVA à reporter | 500 | ||
| 44562 | TVA déd s/ immo | 1200 | ||
| 4456 | TVA déd s/ ABS | 200 | ||
| 44571 | TVA collectée | 3190 | ||
| 44566 | TVA déd intraco | 2 |
Journal des OD– Décembre 2019
| DATE | COMPTES | DÉBIT | CRÉDIT | LIBELLÉ |
| 31 | 44567 | 500 | Crédit de TVA à rep | |
| 44562 | 1200 | TVA déd s/immo | ||
| 4456 | 200 | TVA déd s/ABS | ||
| 44566 | 2 | TVA déd intraco | ||
| 4452 | 2 | TVA intraco due | ||
| 44571 | 3190 | TVA collectée | ||
| 4551 | 1290 | TVA à décaisser | ||
| 758 ou 658 | Régul des ctms | |||
| Totaux | 3192 | 3192 | ||
Si, j’ai une TVA intracommunautaire au débit, j’ai forcement la même somme au Crédit en TVA intracommunautaire due. C’est un deal entre les pays de l’U.E.
Pas de TVA sur l’export.
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